Modificateurs · par Dr Raphaël Jameson, chirurgien du rachis (Institut Orthopédique de Paris) | 29 septembre 2026 · 5 min de lecture

Modificateurs J, K et T en chirurgie : conditions d'application et majorations

Les modificateurs sont des lettres ajoutées au code d'un acte CCAM pour en majorer le tarif dans une situation précise. Trois d'entre eux concernent directement les chirurgiens : J, K et T. Ils sont mal compris, souvent parce que leur applicabilité dépend du statut conventionnel du praticien, et non de l'acte seul. Cette page résume ce que dit la table officielle des modificateurs publiée avec la CCAM (fichier « TB11 » du pack de la CNAM), telle qu'Opti'CCAM l'importe et l'applique.

Repère : la CCAM distingue plusieurs grilles tarifaires selon le conventionnement. Pour un chirurgien : secteur 1 et OPTAM-ACO partagent une grille, le secteur 2 sans option en a une autre, le secteur 2 OPTAM une troisième. Un modificateur n'existe que dans les grilles où la table le prévoit.

J : la majoration de chirurgie, ouverte à tous les secteurs

+6,5 %. Le modificateur J, appelé « majoration transitoire de chirurgie », s'applique aux actes de chirurgie qui le portent dans la nomenclature : actes thérapeutiques sanglants, non répétitifs, réalisés sur un plateau technique lourd. La table officielle le prévoit dans toutes les grilles du chirurgien : secteur 1, secteur 2 avec ou sans OPTAM. Autrement dit, J n'est pas réservé au secteur 1, contrairement à une idée répandue. En revanche, il est propre à l'activité de chirurgie (activité 1) : la table ne l'ouvre pas à l'activité d'anesthésie (activité 4), qui dispose de ses propres modificateurs. Vérification faite sur la table V84 : aucun couple « acte + activité 4 » n'admet J.

J se code sur chaque acte éligible de l'intervention, y compris l'acte associé tarifé à 50 %.

K : +30 %, sous condition de conventionnement

+30 %. Le libellé officiel de K est explicite : il vise « les actes de chirurgie avec J ». K ne s'applique donc qu'à un acte qui porte déjà J, et il se cumule avec lui : les deux pourcentages s'additionnent sur la même base, +6,5 % + 30 % = +36,5 % du tarif de l'acte (ils ne se composent pas l'un sur l'autre).

Qui peut le coder ? La table le prévoit dans trois grilles :

Statut du chirurgien	K	Condition
Secteur 1	oui	aucune
Secteur 2, adhérent OPTAM-ACO	oui	aucune
Secteur 2 sans option	oui, par dérogation	uniquement pour un patient bénéficiaire de la Complémentaire santé solidaire (C2S), facturé au tarif opposable
Secteur 2, adhérent OPTAM	voir T	—

Le cas du patient C2S est celui qui surprend le plus : un chirurgien de secteur 2 sans option, qui ne peut pas facturer de complément à ce patient, retrouve le droit de coder K sur ses actes. C'est la contrepartie de l'obligation de tarif opposable.

T : la majoration de la grille secteur 2 OPTAM

+21,5 %. Le modificateur T n'existe que dans la grille du secteur 2 OPTAM. Il ne se cumule pas avec K : un acte porte K ou T, jamais les deux. Pour un chirurgien OPTAM, T joue donc le rôle que K joue pour le secteur 1, avec un taux inférieur.

Ce que dit l'Assurance maladie : T est la majoration ouverte aux médecins éligibles à l'OPTAM-ACO (chirurgiens, gynécologues-obstétriciens et, depuis 2025, anesthésistes-réanimateurs) qui ont choisi d'adhérer à l'OPTAM plutôt qu'à l'OPTAM-ACO, sur les actes qui l'admettent dans la table (ameli.fr, « Maîtrise des dépassements d'honoraires : l'OPTAM »). Le libellé de la table TB11 cite les accouchements des gynécologues-obstétriciens : c'est un exemple d'usage, pas une restriction. Opti'CCAM propose T dans la grille secteur 2 OPTAM, sur les seuls actes qui le portent.

En résumé

Modificateur	Taux	Secteur 1 / OPTAM-ACO	Secteur 2 OPTAM	Secteur 2 sans option
J	+6,5 %	oui	oui	oui
K	+30 %	oui (avec J)	non	patient C2S seulement
T	+21,5 %	non	oui	non

Ce que cela change sur le devis

Les modificateurs majorent la base de remboursement de l'acte, donc la part prise en charge par l'Assurance Maladie et, pour les contrats exprimés en pourcentage de cette base, le remboursement de la complémentaire. Le complément d'honoraires reste fixé librement dans les limites conventionnelles ; mais à honoraires totaux constants, une base majorée réduit mathématiquement le dépassement affiché, donc le reste à charge. Un devis qui oublie J ou K sous-estime la base, surestime le dépassement et, mécaniquement, sous-estime le remboursement du patient.

J, K et T sont des majorations en pourcentage. D'autres modificateurs sont des montants fixes en euros qui s'ajoutent au tarif, par exemple F (dimanche et jours fériés), P et S (nuit) ou U (urgence) : ils ne se calculent pas sur la base et ne suivent pas les mêmes règles de cumul.

Opti'CCAM lit la table officielle et n'affiche pour chaque acte que les modificateurs admis dans votre grille ; J et K se cumulent, K et T s'excluent, et le cas C2S se déclenche d'un clic.

Sources

CCAM, dispositions générales et table des modificateurs par activité (pack de données CNAM, fichiers R_ACTIVITE_MODIFICATEUR et TB11), version en vigueur.
Convention nationale des médecins (2016 et avenants), dispositions relatives à l'OPTAM et à l'OPTAM-ACO ; article 29 pour la réservation de K aux chirurgiens et gynécologues-obstétriciens. Convention médicale 2024 (arrêté du 20 juin 2024).
ameli.fr, « Maîtrise des dépassements d'honoraires : l'OPTAM et l'OPTAM-ACO » (modificateur T, page consultée en septembre 2026).
Complémentaire santé solidaire : articles L. 861-1 et suivants du Code de la sécurité sociale (tarif opposable).

Cette page est une aide à la compréhension. La nomenclature et les conventions font seules foi ; les taux cités sont ceux de la table en vigueur à la date de mise à jour.