JQQM002

Échographie d'une grossesse unifœtale à partir du 2ème trimestre avec échographie-doppler des artères utérines de la mère et des vaisseaux du fœtus, pour souffrance fœtale

Code CCAM JQQM002 · 09. Actes concernant la procréation, la grossesse et le nouveau-né · base CCAM V84

✓ TariféNon exonérant (seuil)27 codes incompatibles

Simuler JQQM002 dans Opti'CCAM → gratuit · réservé aux médecins vérifiés RPPS

Tarif opérateur

94,62 €

secteur 1 et OPTAM, activité 1, métropole

Secteur 2, anesthésiste

🔒

tarif secteur 2 hors OPTAM, part de l'anesthésiste : créer mon compte →

Repères ATIH

🔒

compléments et volumes : créer mon compte →

Tarifs et modificateurs

Activité	Qui	Secteur 1 / OPTAM	Avec J
1	Opérateur (chirurgien, médecin)	94,62 €	—

Depuis la convention médicale 2024, la CNAM publie deux tarifs par acte : celui des médecins de secteur 1 et des adhérents à l'OPTAM, affiché ici, et celui du secteur 2 hors OPTAM, visible dans l'application avec la part de l'anesthésiste.

Modificateurs admis pour cet acte : FPSU

F urgence, dimanche et jour férié · P urgence, nuit (20 h-0 h et 6 h-8 h) · S urgence, nuit profonde (0 h-6 h) · U urgence, nuit (20 h-8 h). Modificateurs J, K, T : ce qu'ils changent sur un devis →

Associations et incompatibilités

En association avec un autre acte, JQQM002 suit la règle générale de la CCAM : l'acte au tarif le plus élevé à 100 %, le second à 50 %. Les gestes complémentaires d'anesthésie se facturent à taux plein.

27 codes ne peuvent pas être facturés avec JQQM002 (table officielle des incompatibilités) :

DGQM001 Échographie-doppler de l'aorte abdominale, de ses branches viscérales, des artères iliaques et des artères des membres inférieurs DGQM002 Échographie-doppler de l'aorte abdominale, de ses branches viscérales et des artères iliaques EDQM001 Échographie-doppler des artères iliaques et des artères des membres inférieurs JAQM001 Échographie transcutanée unilatérale ou bilatérale du rein et de la région lombale, avec échographie transcutanée du petit bassin [pelvis] féminin JNQM001 Échographie non morphologique de la grossesse avant 11 semaines d'aménorrhée JQQM001 Échographie de surveillance de la croissance fœtale JQQM002 Échographie d'une grossesse unifœtale à partir du 2ème trimestre avec échographie-doppler des artères utérines de la mère et des vaisseaux du fœtus, pour souffrance fœtale JQQM003 Échographie de surveillance de la croissance fœtale avec échographie-doppler des artères utérines de la mère et des vaisseaux du fœtus JQQM007 Échographie d'une grossesse multifœtale à partir du 2ème trimestre avec échographie-doppler des artères utérines de la mère et des vaisseaux des fœtus, pour souffrance fœtale JQQM008 Échographie et hémodynamique doppler du cœur et des vaisseaux intrathoraciques du fœtus JQQM010 Échographie biométrique et morphologique d'une grossesse uniembryonnaire au 1er trimestre JQQM015 Échographie biométrique et morphologique d'une grossesse multiembryonnaire au 1er trimestre

… et 15 autres.

Notes de facturation

Indication : quand l'acte est réalisé par une sage-femme, la prescription d'un médecin est nécessaire

Sur le devis d'honoraires

Exemple pour un praticien adhérent à l'OPTAM qui fixerait ses honoraires à 240,00 € pour cet acte :

Base CNAM (activité 1, secteur 1 / OPTAM)94,62 €

Honoraires du praticien (exemple)240,00 €

Dépassement d'honoraires (patient ou complémentaire santé)145,38 €

Part remboursable par l'Assurance maladie (base)94,62 €

Le devis écrit est obligatoire dès 70 € de dépassement (art. L.1111-3-2 du Code de la santé publique). Opti'CCAM le génère en trois clics, part de l'anesthésiste comprise.

Compléments d'honoraires et volumes observés

Dépassement médian en clinique privée · 3^e quartile · 95^e centile · par région et par établissement · volumes d'activité annuels · durée moyenne de séjour · part d'ambulatoire

🔒 Réservé aux médecins vérifiés RPPSLes repères ATIH (compléments d'honoraires par région et par établissement, volumes d'activité) sont consultables dans l'application, après vérification de votre inscription au RPPS.Créer mon compte gratuit

Questions fréquentes

Quel est le tarif conventionnel de JQQM002 ?

94,62 € pour l'opérateur (activité 1) en secteur 1 et OPTAM, tarif CCAM V84 en métropole, hors modificateurs. Le tarif secteur 2 hors OPTAM sont consultables dans l'application, réservée aux médecins vérifiés RPPS.

Le modificateur J s'applique-t-il à JQQM002 ?

Non : le modificateur J ne figure pas parmi les modificateurs admis pour JQQM002.

JQQM002 exonère-t-il du ticket modérateur ?

Partiellement — exonérable par le seuil des 120 €, mais n’exonère pas le reste de la facture.

Avec quels codes JQQM002 est-il incompatible ?

27 codes ne peuvent pas être facturés avec JQQM002 selon la table officielle des incompatibilités, dont DGQM001, DGQM002, EDQM001, JAQM001, JNQM001….

Codes voisins

09.01.02. Échographie de l'utérus gravide

JNQM001 Échographie non morphologique de la grossesse avant 11 semaines d'aménorrhée JQQJ037 Mesure de la longueur du canal cervical du col de l'utérus, par échographie par voie vaginale JQQM001 Échographie de surveillance de la croissance fœtale JQQM003 Échographie de surveillance de la croissance fœtale avec échographie-doppler des artères utérines de la mère et des vaisseaux du fœtus JQQM007 Échographie d'une grossesse multifœtale à partir du 2ème trimestre avec échographie-doppler des artères utérines de la mère et des vaisseaux des fœtus, pour souffrance fœtale JQQM008 Échographie et hémodynamique doppler du cœur et des vaisseaux intrathoraciques du fœtus JQQM010 Échographie biométrique et morphologique d'une grossesse uniembryonnaire au 1er trimestre JQQM015 Échographie biométrique et morphologique d'une grossesse multiembryonnaire au 1er trimestre

Sources : CNAM, CCAM V84 (tables officielles : tarifs, modificateurs, gestes complémentaires, incompatibilités, exonération du ticket modérateur). Fiche générée le 2026-10-02, régénérée à chaque version de la CCAM. Elle ne remplace pas la lecture des notes de la CCAM ni la convention médicale.