Depuis la convention médicale 2024, la CNAM publie deux tarifs par acte : celui des médecins de secteur 1 et des adhérents à l'OPTAM, affiché ici, et celui du secteur 2 hors OPTAM, visible dans l'application avec la part de l'anesthésiste.

Modificateurs admis pour cet acte : JKT

J majoration des actes chirurgicaux, +6,5 % · K majoration des actes chirurgicaux, secteur 1 et OPTAM-ACO, +30 % · T majoration secteur 2 OPTAM, +21,5 %. Modificateurs J, K, T : ce qu'ils changent sur un devis →

Gestes complémentaires

Anesthésies complémentaires :

ZZLP025 Anesthésie générale ou locorégionale complémentaire niveau 1

Associations et incompatibilités

En association avec un autre acte, JEHE002 suit la règle générale de la CCAM : l'acte au tarif le plus élevé à 100 %, le second à 50 %. Les gestes complémentaires d'anesthésie se facturent à taux plein.

12 codes ne peuvent pas être facturés avec JEHE002 (table officielle des incompatibilités) :

JBHE001 Biopsie de la voie excrétrice supérieure, par endoscopie rétrograde JBQE001 Urétéro-pyélo-caliscopie rétrograde, par voie urétrale JCLE003 Pose d'une sonde urétérale à visée diagnostique, par endoscopie rétrograde JCQE003 Urétéroscopie rétrograde, par voie urétrale JDHE001 Biopsie de la vessie à l'anse coupante, par endoscopie JDHE002 Biopsie de la vessie à la pince, par endoscopie JDHE003 Biopsie randomisée de la vessie, par endoscopie JDQE001 Fibroscopie urétrovésicale JDQE002 Exploration endoscopique d'une néovessie intestinale JDQE003 Urétrocystoscopie à l'endoscope rigide JEHE001 Biopsie de l'urètre à l'anse coupante, par endoscopie JEHE002 Biopsie de l'urètre à la pince, par endoscopie

Sur le devis d'honoraires

Exemple pour un praticien adhérent à l'OPTAM qui fixerait ses honoraires à 210,00 € pour cet acte, avec le modificateur J :

Base CNAM (activité 1, secteur 1 / OPTAM)76,86 €

Modificateur J (+6,5 %)81,86 €

Honoraires du praticien (exemple)210,00 €

Dépassement d'honoraires (patient ou complémentaire santé)128,14 €

Part remboursable par l'Assurance maladie (base)81,86 €

Le devis écrit est obligatoire dès 70 € de dépassement (art. L.1111-3-2 du Code de la santé publique). Opti'CCAM le génère en trois clics, part de l'anesthésiste comprise.

Compléments d'honoraires et volumes observés

Dépassement médian en clinique privée · 3^e quartile · 95^e centile · par région et par établissement · volumes d'activité annuels · durée moyenne de séjour · part d'ambulatoire

🔒 Réservé aux médecins vérifiés RPPSLes repères ATIH (compléments d'honoraires par région et par établissement, volumes d'activité) sont consultables dans l'application, après vérification de votre inscription au RPPS.Créer mon compte gratuit

Questions fréquentes

Quel est le tarif conventionnel de JEHE002 ?

76,86 € pour l'opérateur (activité 1) en secteur 1 et OPTAM, tarif CCAM V84 en métropole, hors modificateurs. Le tarif secteur 2 hors OPTAM sont consultables dans l'application, réservée aux médecins vérifiés RPPS.

Le modificateur J s'applique-t-il à JEHE002 ?

Oui : JEHE002 admet le modificateur J (+6,5 %), soit 81,86 € en secteur 1 et OPTAM. K (+30 %) peut s'y ajouter en secteur 1 et OPTAM-ACO, T (+21,5 %) en secteur 2 OPTAM.

JEHE002 exonère-t-il du ticket modérateur ?

Partiellement — exonérable par le seuil des 120 €, mais n’exonère pas le reste de la facture.

Avec quels codes JEHE002 est-il incompatible ?

12 codes ne peuvent pas être facturés avec JEHE002 selon la table officielle des incompatibilités, dont JBHE001, JBQE001, JCLE003, JCQE003, JDHE001….

Codes voisins

08.01.07.01. Biopsie de l'appareil urinaire, par endoscopie

JBHE001 Biopsie de la voie excrétrice supérieure, par endoscopie rétrograde JDHE001 Biopsie de la vessie à l'anse coupante, par endoscopie JDHE002 Biopsie de la vessie à la pince, par endoscopie JDHE003 Biopsie randomisée de la vessie, par endoscopie JEHE001 Biopsie de l'urètre à l'anse coupante, par endoscopie

Sources : CNAM, CCAM V84 (tables officielles : tarifs, modificateurs, gestes complémentaires, incompatibilités, exonération du ticket modérateur). Fiche générée le 2026-10-02, régénérée à chaque version de la CCAM. Elle ne remplace pas la lecture des notes de la CCAM ni la convention médicale.