EZSM001

Fermeture d'un faux anévrisme ou d'une fistule artérioveineuse, par compression transcutanée avec guidage échographique

Code CCAM EZSM001 · 04. Appareil circulatoire · base CCAM V84

✓ TariféExonérant du ticket modérateur1 codes incompatibles

Simuler EZSM001 dans Opti'CCAM → gratuit · réservé aux médecins vérifiés RPPS

Tarif opérateur

9,60 €

secteur 1 et OPTAM, activité 1, métropole

Secteur 2, anesthésiste

🔒

tarif secteur 2 hors OPTAM, part de l'anesthésiste : créer mon compte →

Repères ATIH

🔒

compléments et volumes : créer mon compte →

Tarifs et modificateurs

Activité	Qui	Secteur 1 / OPTAM	Avec J
1	Opérateur (chirurgien, médecin)	9,60 €	—

Depuis la convention médicale 2024, la CNAM publie deux tarifs par acte : celui des médecins de secteur 1 et des adhérents à l'OPTAM, affiché ici, et celui du secteur 2 hors OPTAM, visible dans l'application avec la part de l'anesthésiste.

Modificateurs admis pour cet acte : FPSU

F urgence, dimanche et jour férié · P urgence, nuit (20 h-0 h et 6 h-8 h) · S urgence, nuit profonde (0 h-6 h) · U urgence, nuit (20 h-8 h). Modificateurs J, K, T : ce qu'ils changent sur un devis →

Associations et incompatibilités

En association avec un autre acte, EZSM001 suit la règle générale de la CCAM : l'acte au tarif le plus élevé à 100 %, le second à 50 %. Les gestes complémentaires d'anesthésie se facturent à taux plein.

1 codes ne peuvent pas être facturés avec EZSM001 (table officielle des incompatibilités) :

EZSM001 Fermeture d'un faux anévrisme ou d'une fistule artérioveineuse, par compression transcutanée avec guidage échographique

Sur le devis d'honoraires

Exemple pour un praticien adhérent à l'OPTAM qui fixerait ses honoraires à 50,00 € pour cet acte :

Base CNAM (activité 1, secteur 1 / OPTAM)9,60 €

Honoraires du praticien (exemple)50,00 €

Dépassement d'honoraires (patient ou complémentaire santé)40,40 €

Part remboursable par l'Assurance maladie (base)9,60 €

Le devis écrit est obligatoire dès 70 € de dépassement (art. L.1111-3-2 du Code de la santé publique). Opti'CCAM le génère en trois clics, part de l'anesthésiste comprise.

Compléments d'honoraires et volumes observés

Dépassement médian en clinique privée · 3^e quartile · 95^e centile · par région et par établissement · volumes d'activité annuels · durée moyenne de séjour · part d'ambulatoire

🔒 Réservé aux médecins vérifiés RPPSLes repères ATIH (compléments d'honoraires par région et par établissement, volumes d'activité) sont consultables dans l'application, après vérification de votre inscription au RPPS.Créer mon compte gratuit

Questions fréquentes

Quel est le tarif conventionnel de EZSM001 ?

9,60 € pour l'opérateur (activité 1) en secteur 1 et OPTAM, tarif CCAM V84 en métropole, hors modificateurs. Le tarif secteur 2 hors OPTAM sont consultables dans l'application, réservée aux médecins vérifiés RPPS.

Le modificateur J s'applique-t-il à EZSM001 ?

Non : le modificateur J ne figure pas parmi les modificateurs admis pour EZSM001.

EZSM001 exonère-t-il du ticket modérateur ?

Oui — acte exonérant : tarif ≥ 120 € (ancien « K > 50 »), le patient est pris en charge à 100 % du tarif de base pour l’acte et le séjour.

Avec quels codes EZSM001 est-il incompatible ?

1 codes ne peuvent pas être facturés avec EZSM001 selon la table officielle des incompatibilités, dont EZSM001.

Codes voisins

04.05.09. Autres actes thérapeutiques sur les vaisseaux

DZSA002 Hémostase secondaire à un acte sur le cœur et/ou les vaisseaux intrathoraciques, par thoracotomie ELGA001 Ablation d'un cathéter intravasculaire abdominal, par laparotomie EZFA001 Exérèse de malformation artérioveineuse cutanée et/ou souscutanée EZFA004 Exérèse de malformation artérioveineuse musculaire ou osseuse

Sources : CNAM, CCAM V84 (tables officielles : tarifs, modificateurs, gestes complémentaires, incompatibilités, exonération du ticket modérateur). Fiche générée le 2026-10-02, régénérée à chaque version de la CCAM. Elle ne remplace pas la lecture des notes de la CCAM ni la convention médicale.