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EBQH009

Phlébographie d'un axe cervicocéphalique, par injection intrajugulaire transcutanée

✓ TariféExonérant du ticket modérateur3 codes incompatibles

Simuler EBQH009 dans Opti'CCAM → gratuit · réservé aux médecins vérifiés RPPS

Tarifs et modificateurs

ActivitéQuiSecteur 1 / OPTAMAvec J
1Opérateur (chirurgien, médecin)57,60 €—

Depuis la convention médicale 2024, la CNAM publie deux tarifs par acte : celui des médecins de secteur 1 et des adhérents à l'OPTAM, affiché ici, et celui du secteur 2 hors OPTAM, visible dans l'application avec la part de l'anesthésiste.

Modificateurs admis pour cet acte : FPSU

F urgence, dimanche et jour férié · P urgence, nuit (20 h-0 h et 6 h-8 h) · S urgence, nuit profonde (0 h-6 h) · U urgence, nuit (20 h-8 h). Modificateurs J, K, T : ce qu'ils changent sur un devis →

Gestes complémentaires

Gestes complémentaires facturables avec EBQH009 (à taux plein, hors classement 100 % / 50 %) :

Associations et incompatibilités

En association avec un autre acte, EBQH009 suit la règle générale de la CCAM : l'acte au tarif le plus élevé à 100 %, le second à 50 %. Les gestes complémentaires d'anesthésie se facturent à taux plein.

3 codes ne peuvent pas être facturés avec EBQH009 (table officielle des incompatibilités) :

Sur le devis d'honoraires

Exemple pour un praticien adhérent à l'OPTAM qui fixerait ses honoraires à 150,00 € pour cet acte :

Base CNAM (activité 1, secteur 1 / OPTAM)57,60 €
Honoraires du praticien (exemple)150,00 €
Dépassement d'honoraires (patient ou complémentaire santé)92,40 €
Part remboursable par l'Assurance maladie (base)57,60 €

Le devis écrit est obligatoire dès 70 € de dépassement (art. L.1111-3-2 du Code de la santé publique). Opti'CCAM le génère en trois clics, part de l'anesthésiste comprise.

Compléments d'honoraires et volumes observés

Dépassement médian en clinique privée · 3e quartile · 95e centile · par région et par établissement · volumes d'activité annuels · durée moyenne de séjour · part d'ambulatoire

🔒 Réservé aux médecins vérifiés RPPSLes repères ATIH (compléments d'honoraires par région et par établissement, volumes d'activité) sont consultables dans l'application, après vérification de votre inscription au RPPS.Créer mon compte gratuit

Questions fréquentes

Quel est le tarif conventionnel de EBQH009 ?

57,60 € pour l'opérateur (activité 1) en secteur 1 et OPTAM, tarif CCAM V84 en métropole, hors modificateurs. Le tarif secteur 2 hors OPTAM sont consultables dans l'application, réservée aux médecins vérifiés RPPS.

Le modificateur J s'applique-t-il à EBQH009 ?

Non : le modificateur J ne figure pas parmi les modificateurs admis pour EBQH009.

EBQH009 exonère-t-il du ticket modérateur ?

Oui — acte exonérant : tarif ≥ 120 € (ancien « K > 50 »), le patient est pris en charge à 100 % du tarif de base pour l’acte et le séjour.

Avec quels codes EBQH009 est-il incompatible ?

3 codes ne peuvent pas être facturés avec EBQH009 selon la table officielle des incompatibilités, dont EBQH001, EBQH009, EBSF001.

Codes voisins

04.01.04.10. Phlébographie des axes cervicocéphaliques

Sources : CNAM, CCAM V84 (tables officielles : tarifs, modificateurs, gestes complémentaires, incompatibilités, exonération du ticket modérateur). Fiche générée le 2026-10-02, régénérée à chaque version de la CCAM. Elle ne remplace pas la lecture des notes de la CCAM ni la convention médicale.

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