AAQP003

Surveillance électroencéphalographique continue sans enregistrement vidéo, par 24 heures

Code CCAM AAQP003 · 01. Système nerveux central, périphérique et autonome · base CCAM V84

✓ TariféNon exonérant (seuil)17 codes incompatibles

Simuler AAQP003 dans Opti'CCAM → gratuit · réservé aux médecins vérifiés RPPS

Tarif opérateur

83,14 €

secteur 1 et OPTAM, activité 1, métropole

Secteur 2, anesthésiste

🔒

tarif secteur 2 hors OPTAM, part de l'anesthésiste : créer mon compte →

Repères ATIH

🔒

compléments et volumes : créer mon compte →

Tarifs et modificateurs

Activité	Qui	Secteur 1 / OPTAM	Avec J
1	Opérateur (chirurgien, médecin)	83,14 €	—
🔒 Tarif secteur 2 hors OPTAM : réservés aux médecins inscrits — créer mon compte

Depuis la convention médicale 2024, la CNAM publie deux tarifs par acte : celui des médecins de secteur 1 et des adhérents à l'OPTAM, affiché ici, et celui du secteur 2 hors OPTAM, visible dans l'application avec la part de l'anesthésiste.

Modificateurs admis pour cet acte : F

F urgence, dimanche et jour férié. Modificateurs J, K, T : ce qu'ils changent sur un devis →

Associations et incompatibilités

En association avec un autre acte, AAQP003 suit la règle générale de la CCAM : l'acte au tarif le plus élevé à 100 %, le second à 50 %. Les gestes complémentaires d'anesthésie se facturent à taux plein.

17 codes ne peuvent pas être facturés avec AAQP003 (table officielle des incompatibilités) :

AAQP003 Surveillance électroencéphalographique continue sans enregistrement vidéo, par 24 heures AAQP011 Électroencéphalographie sur 8 dérivations ou plus avec enregistrement d'une durée minimale de 20 minutes, au lit du malade AAQP012 Surveillance électroencéphalographique continue avec enregistrement vidéo, par 24 heuresABQP001 Surveillance continue de la pression intracrânienne, par 24 heuresDEQP004 Surveillance continue de l'électrocardiogramme par oscilloscopie et/ou télésurveillance, par 24 heuresDEQP007 Surveillance continue de l'électrocardiogramme par oscilloscopie et/ou télésurveillance, avec surveillance continue de la pression intraartérielle et/ou de la saturation artérielle en oxygène par méthodes non effractives, par 24 heuresEAQM001 Surveillance continue de la circulation artérielle intracrânienne par doppler transcrânien, par 24 heuresEQQP011 Surveillance continue de la pression intraartérielle et/ou de la pression intraveineuse centrale par méthodes effractives, par 24 heuresEQQP014 Surveillance continue des pressions du cœur droit avec mesure du débit cardiaque ou de la fraction d'éjection du ventricule droit, avec surveillance continue de la pression intraartérielle par méthode effractive, par 24 heuresGLQP004 Surveillance continue transcutanée de la pression partielle sanguine en oxygène [PO2] et/ou en dioxyde de carbone [PCO2] chez le nouveau-né, par 24 heuresGLQP015 Surveillance continue de la saturation jugulaire en oxygène par dispositif intraveineux, par 24 heuresHSLD001 Alimentation entérale par sonde avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

… et 5 autres.

Notes de facturation

Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale
Environnement : spécifique : personnel spécialement formé et plateau technique spécialement dédié
Facturation : ne peut pas être facturé avec un forfait de réanimation (YYYY015, YYYY020)

Sur le devis d'honoraires

Exemple pour un praticien adhérent à l'OPTAM qui fixerait ses honoraires à 210,00 € pour cet acte :

Base CNAM (activité 1, secteur 1 / OPTAM)83,14 €

Honoraires du praticien (exemple)210,00 €

Dépassement d'honoraires (patient ou complémentaire santé)126,86 €

Part remboursable par l'Assurance maladie (base)83,14 €

Le devis écrit est obligatoire dès 70 € de dépassement (art. L.1111-3-2 du Code de la santé publique). Opti'CCAM le génère en trois clics, part de l'anesthésiste comprise.

Compléments d'honoraires et volumes observés

Dépassement médian en clinique privée · 3^e quartile · 95^e centile · par région et par établissement · volumes d'activité annuels · durée moyenne de séjour · part d'ambulatoire

🔒 Réservé aux médecins vérifiés RPPSLes repères ATIH (compléments d'honoraires par région et par établissement, volumes d'activité) sont consultables dans l'application, après vérification de votre inscription au RPPS.Créer mon compte gratuit

Questions fréquentes

Quel est le tarif conventionnel de AAQP003 ?

83,14 € pour l'opérateur (activité 1) en secteur 1 et OPTAM, tarif CCAM V84 en métropole, hors modificateurs. Le tarif secteur 2 hors OPTAM sont consultables dans l'application, réservée aux médecins vérifiés RPPS.

Le modificateur J s'applique-t-il à AAQP003 ?

Non : le modificateur J ne figure pas parmi les modificateurs admis pour AAQP003.

AAQP003 exonère-t-il du ticket modérateur ?

Partiellement — exonérable par le seuil des 120 €, mais n’exonère pas le reste de la facture.

Avec quels codes AAQP003 est-il incompatible ?

17 codes ne peuvent pas être facturés avec AAQP003 selon la table officielle des incompatibilités, dont AAQP003, AAQP011, AAQP012, ABQP001, DEQP004….

Codes voisins

01.01.01.05. Surveillances électrocorticographique et électroencéphalographique

AALA002 Implantation d’électrode subdurale pour enregistrement électrocorticographique, par craniotomie AALB002 Implantation d’électrode intracérébrale pour enregistrement électroencéphalographique, par voie stéréotaxique AAQP012 Surveillance électroencéphalographique continue avec enregistrement vidéo, par 24 heures AAQP013 Surveillance électrocorticographique continue avec enregistrement vidéo, par 24 heures

Sources : CNAM, CCAM V84 (tables officielles : tarifs, modificateurs, gestes complémentaires, incompatibilités, exonération du ticket modérateur). Fiche générée le 2026-10-02, régénérée à chaque version de la CCAM. Elle ne remplace pas la lecture des notes de la CCAM ni la convention médicale.