Depuis la convention médicale 2024, la CNAM publie deux tarifs par acte : celui des médecins de secteur 1 et des adhérents à l'OPTAM, affiché ici, et celui du secteur 2 hors OPTAM, visible dans l'application avec la part de l'anesthésiste.

Modificateurs admis pour cet acte : AJKT7453

A anesthésie, patient de moins de 4 ans ou de plus de 80 ans, forfait 23 € · J majoration des actes chirurgicaux, +6,5 % · K majoration des actes chirurgicaux, secteur 1 et OPTAM-ACO, +30 % · T majoration secteur 2 OPTAM, +21,5 % · 7 anesthésie, +6 % · 4 anesthésie, +6 % · 5 anesthésie, +8 % · 3 anesthésie, secteur 1 et OPTAM-ACO, +12 % (+8 % sinon). Modificateurs J, K, T : ce qu'ils changent sur un devis →

Gestes complémentaires

Gestes complémentaires facturables avec NFKA003 (à taux plein, hors classement 100 % / 50 %) :

GELE001 Intubation trachéale par fibroscopie ou dispositif laryngé particulier, au cours d'une anesthésie générale

Associations et incompatibilités

En association avec un autre acte, NFKA003 suit la règle générale de la CCAM : l'acte au tarif le plus élevé à 100 %, le second à 50 %. Les gestes complémentaires d'anesthésie se facturent à taux plein.

10 codes ne peuvent pas être facturés avec NFKA003 (table officielle des incompatibilités) :

AFLB006 Injection thérapeutique intrathécale d'agent pharmacologique, par voie transcutanée sans guidage AFLB007 Injection thérapeutique péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique, sans guidage GELD002 Intubation trachéale en dehors d'un bloc médicotechnique GELD004 Intubation trachéaleGELE004 Intubation trachéale, par fibroscopie ou dispositif laryngé particulierNFJA001 Nettoyage de l'articulation du genou, par arthrotomie NFQP001 Bilan fonctionnel de l'articulation du genou, sous anesthésie générale ou locorégionale NFQP002 Bilan fonctionnel de l'articulation du genou avec confection d'un appareillage rigide d'immobilisation externe, sous anesthésie générale ou locorégionale NFRP001 Mobilisation de l'articulation du genou à visée thérapeutique, sous anesthésie générale ou locorégionaleZEMP005

Sur le devis d'honoraires

Exemple pour un praticien adhérent à l'OPTAM qui fixerait ses honoraires à 1420,00 € pour cet acte, avec le modificateur J :

Base CNAM (activité 1, secteur 1 / OPTAM)532,09 €

Modificateur J (+6,5 %)566,68 €

Honoraires du praticien (exemple)1420,00 €

Dépassement d'honoraires (patient ou complémentaire santé)853,32 €

Part remboursable par l'Assurance maladie (base)566,68 €

Le devis écrit est obligatoire dès 70 € de dépassement (art. L.1111-3-2 du Code de la santé publique). Opti'CCAM le génère en trois clics, part de l'anesthésiste comprise.

Compléments d'honoraires et volumes observés

Dépassement médian en clinique privée · 3^e quartile · 95^e centile · par région et par établissement · volumes d'activité annuels · durée moyenne de séjour · part d'ambulatoire

🔒 Réservé aux médecins vérifiés RPPSLes repères ATIH (compléments d'honoraires par région et par établissement, volumes d'activité) sont consultables dans l'application, après vérification de votre inscription au RPPS.Créer mon compte gratuit

Questions fréquentes

Quel est le tarif conventionnel de NFKA003 ?

532,09 € pour l'opérateur (activité 1) en secteur 1 et OPTAM, tarif CCAM V84 en métropole, hors modificateurs. Le tarif secteur 2 hors OPTAM et la part de l'anesthésiste sont consultables dans l'application, réservée aux médecins vérifiés RPPS.

Le modificateur J s'applique-t-il à NFKA003 ?

Oui : NFKA003 admet le modificateur J (+6,5 %), soit 566,68 € en secteur 1 et OPTAM. K (+30 %) peut s'y ajouter en secteur 1 et OPTAM-ACO, T (+21,5 %) en secteur 2 OPTAM.

NFKA003 exonère-t-il du ticket modérateur ?

Oui — acte exonérant : tarif ≥ 120 € (ancien « K > 50 »), le patient est pris en charge à 100 % du tarif de base pour l’acte et le séjour.

Avec quels codes NFKA003 est-il incompatible ?

10 codes ne peuvent pas être facturés avec NFKA003 selon la table officielle des incompatibilités, dont AFLB006, AFLB007, GELD002, GELD004, GELE004….

Codes voisins

14.03.03.07. Ablation, changement et repose de prothèse du genou

NFGA001 Ablation d'une prothèse du genou gauche avec arthrodèse NFGA002 Ablation d'une prothèse du genou gauche NFKA001 Changement d'une prothèse tricompartimentaire du genou gauche, sans reconstruction osseuse NFKA002 Changement d'une prothèse tricompartimentaire du genou gauche, avec reconstruction osseuse NFKA004 Changement de l'insert d’une prothèse unicompartimentaire ou tricompartimentaire du genou gauche NFKA005 Changement d'une prothèse unicompartimentaire du genou gauche pour une prothèse tricompartimentaire NFLA001 Repose d'une prothèse articulaire du genou gauche, avec reconstruction osseuse NFLA002 Repose d'une prothèse articulaire du genou gauche, sans reconstruction osseuse

Sources : CNAM, CCAM V84 (tables officielles : tarifs, modificateurs, gestes complémentaires, incompatibilités, exonération du ticket modérateur). Fiche générée le 2026-10-02, régénérée à chaque version de la CCAM. Elle ne remplace pas la lecture des notes de la CCAM ni la convention médicale.