Activité	Qui	Secteur 1 / OPTAM	Avec J
1	Opérateur (chirurgien, médecin)	827,68 €	881,48 €
🔒 Tarif secteur 2 hors OPTAM, part anesthésiste : réservés aux médecins inscrits — créer mon compte

Depuis la convention médicale 2024, la CNAM publie deux tarifs par acte : celui des médecins de secteur 1 et des adhérents à l'OPTAM, affiché ici, et celui du secteur 2 hors OPTAM, visible dans l'application avec la part de l'anesthésiste.

Modificateurs admis pour cet acte : AFJKTPSUO3

A anesthésie, patient de moins de 4 ans ou de plus de 80 ans, forfait 23 € · F urgence, dimanche et jour férié · J majoration des actes chirurgicaux, +6,5 % · K majoration des actes chirurgicaux, secteur 1 et OPTAM-ACO, +30 % · T majoration secteur 2 OPTAM, +21,5 % · P urgence, nuit (20 h-0 h et 6 h-8 h) · S urgence, nuit profonde (0 h-6 h) · U urgence, nuit (20 h-8 h) · 3 anesthésie, secteur 1 et OPTAM-ACO, +12 % (+8 % sinon). Modificateurs J, K, T : ce qu'ils changent sur un devis →

Gestes complémentaires

Gestes complémentaires facturables avec HNFA010 (à taux plein, hors classement 100 % / 50 %) :

FELF001 Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume supérieur à une demi-masse sanguine, au cours d'une intervention sous anesthésie générale ou locorégionaleGELE001 Intubation trachéale par fibroscopie ou dispositif laryngé particulier, au cours d'une anesthésie généraleYYYY145 Supplément pour examen radiologique de la vésicule et des voies biliaires et /ou pancréatiques au cours d'un acte diagnostique ou thérapeutique YYYY400 Supplément pour injection peropératoire de produit de contraste radiologique dans les voies excrétrices bilio pancréatiques pour prises de clichés radiologiquesZZHA001 Prélèvement peropératoire pour examen cytologique et/ou anatomopathologique extemporanéZZQA002 Échographie peropératoire

Associations et incompatibilités

En association avec un autre acte, HNFA010 suit la règle générale de la CCAM : l'acte au tarif le plus élevé à 100 %, le second à 50 %. Les gestes complémentaires d'anesthésie se facturent à taux plein.

12 codes ne peuvent pas être facturés avec HNFA010 (table officielle des incompatibilités) :

AFLB006 Injection thérapeutique intrathécale d'agent pharmacologique, par voie transcutanée sans guidage AFLB007 Injection thérapeutique péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique, sans guidage FFFA001 Splénectomie totale, par laparotomie GELD002 Intubation trachéale en dehors d'un bloc médicotechnique GELD004 Intubation trachéaleGELE004 Intubation trachéale, par fibroscopie ou dispositif laryngé particulierHNCA006 Suture de plaie du pancréas avec reconstruction du conduit pancréatique, par laparotomie HNCA007 Anastomose pancréaticojéjunale, par laparotomie HNFA002 Pancréatectomie gauche avec conservation de la rate, avec anastomose pancréatojéjunale ou pancréaticojéjunale, par laparotomie HNFA008 Pancréatectomie gauche avec conservation de la rate, par laparotomie HNFA013 Pancréatectomie gauche avec splénectomie [Splénopancréatectomie gauche], par laparotomie ZCQA001 Exploration de la cavité abdominale, par laparotomie [Laparotomie exploratrice]

Sur le devis d'honoraires

Exemple pour un praticien adhérent à l'OPTAM qui fixerait ses honoraires à 2210,00 € pour cet acte, avec le modificateur J :

Base CNAM (activité 1, secteur 1 / OPTAM)827,68 €

Modificateur J (+6,5 %)881,48 €

Honoraires du praticien (exemple)2210,00 €

Dépassement d'honoraires (patient ou complémentaire santé)1328,52 €

Part remboursable par l'Assurance maladie (base)881,48 €

Le devis écrit est obligatoire dès 70 € de dépassement (art. L.1111-3-2 du Code de la santé publique). Opti'CCAM le génère en trois clics, part de l'anesthésiste comprise.

Compléments d'honoraires et volumes observés

Dépassement médian en clinique privée · 3^e quartile · 95^e centile · par région et par établissement · volumes d'activité annuels · durée moyenne de séjour · part d'ambulatoire

🔒 Réservé aux médecins vérifiés RPPSLes repères ATIH (compléments d'honoraires par région et par établissement, volumes d'activité) sont consultables dans l'application, après vérification de votre inscription au RPPS.Créer mon compte gratuit

Questions fréquentes

Quel est le tarif conventionnel de HNFA010 ?

827,68 € pour l'opérateur (activité 1) en secteur 1 et OPTAM, tarif CCAM V84 en métropole, hors modificateurs. Le tarif secteur 2 hors OPTAM et la part de l'anesthésiste sont consultables dans l'application, réservée aux médecins vérifiés RPPS.

Le modificateur J s'applique-t-il à HNFA010 ?

Oui : HNFA010 admet le modificateur J (+6,5 %), soit 881,48 € en secteur 1 et OPTAM. K (+30 %) peut s'y ajouter en secteur 1 et OPTAM-ACO, T (+21,5 %) en secteur 2 OPTAM.

HNFA010 exonère-t-il du ticket modérateur ?

Oui — acte exonérant : tarif ≥ 120 € (ancien « K > 50 »), le patient est pris en charge à 100 % du tarif de base pour l’acte et le séjour.

Avec quels codes HNFA010 est-il incompatible ?

12 codes ne peuvent pas être facturés avec HNFA010 selon la table officielle des incompatibilités, dont AFLB006, AFLB007, FFFA001, GELD002, GELD004….

Codes voisins

07.05.07. Exérèse du pancréas

HNFA001 Isthmectomie pancréatique avec rétablissement de continuité du conduit pancréatique, par laparotomie HNFA002 Pancréatectomie gauche avec conservation de la rate, avec anastomose pancréatojéjunale ou pancréaticojéjunale, par laparotomie HNFA004 Duodénopancréatectomie totale avec splénectomie [Splénopancréatectomie totale], par laparotomie HNFA005 Exérèse de tumeur du pancréas, par laparotomie HNFA006 Pancréatectomie totale ou subtotale avec conservation du duodénum et splénectomie, par laparotomie HNFA007 Duodénopancréatectomie céphalique, par laparotomie HNFA008 Pancréatectomie gauche avec conservation de la rate, par laparotomie HNFA011 Pancréatectomie totale ou subtotale avec conservation du duodénum, sans splénectomie, par laparotomie

Sources : CNAM, CCAM V84 (tables officielles : tarifs, modificateurs, gestes complémentaires, incompatibilités, exonération du ticket modérateur). Fiche générée le 2026-10-02, régénérée à chaque version de la CCAM. Elle ne remplace pas la lecture des notes de la CCAM ni la convention médicale.