HGSE004

Hémostase de lésion intestinale avec laser, par iléoscopie

Code CCAM HGSE004 · 07. Appareil digestif · base CCAM V84

✓ Tariféactivités 1, 4Exonérant du ticket modérateur8 codes incompatibles

Simuler HGSE004 dans Opti'CCAM → gratuit · réservé aux médecins vérifiés RPPS

Tarif opérateur

219,78 €

secteur 1 et OPTAM, activité 1, métropole

Secteur 2, anesthésiste

🔒

tarif secteur 2 hors OPTAM, part de l'anesthésiste : créer mon compte →

Repères ATIH

🔒

compléments et volumes : créer mon compte →

Tarifs et modificateurs

Activité	Qui	Secteur 1 / OPTAM	Avec J
1	Opérateur (chirurgien, médecin)	219,78 €	—
🔒 Part anesthésiste : réservés aux médecins inscrits — créer mon compte

Depuis la convention médicale 2024, la CNAM publie deux tarifs par acte : celui des médecins de secteur 1 et des adhérents à l'OPTAM, affiché ici, et celui du secteur 2 hors OPTAM, visible dans l'application avec la part de l'anesthésiste.

Modificateurs admis pour cet acte : AFPSU73

A anesthésie, patient de moins de 4 ans ou de plus de 80 ans, forfait 23 € · F urgence, dimanche et jour férié · P urgence, nuit (20 h-0 h et 6 h-8 h) · S urgence, nuit profonde (0 h-6 h) · U urgence, nuit (20 h-8 h) · 7 anesthésie, +6 % · 3 anesthésie, secteur 1 et OPTAM-ACO, +12 % (+8 % sinon). Modificateurs J, K, T : ce qu'ils changent sur un devis →

Gestes complémentaires

Gestes complémentaires facturables avec HGSE004 (à taux plein, hors classement 100 % / 50 %) :

GELE001 Intubation trachéale par fibroscopie ou dispositif laryngé particulier, au cours d'une anesthésie générale

Associations et incompatibilités

En association avec un autre acte, HGSE004 suit la règle générale de la CCAM : l'acte au tarif le plus élevé à 100 %, le second à 50 %. Les gestes complémentaires d'anesthésie se facturent à taux plein.

8 codes ne peuvent pas être facturés avec HGSE004 (table officielle des incompatibilités) :

AFLB006 Injection thérapeutique intrathécale d'agent pharmacologique, par voie transcutanée sans guidage AFLB007 Injection thérapeutique péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique, sans guidage GELD002 Intubation trachéale en dehors d'un bloc médicotechnique GELD004 Intubation trachéaleGELE004 Intubation trachéale, par fibroscopie ou dispositif laryngé particulierHGQE001 Entéroscopie jéjunale avec entéroscopie iléale HGQE005 Entéroscopie iléale [Iléoscopie]HGSE003 Hémostase de lésion intestinale sans laser, par iléoscopie

Notes de facturation

Indication : angiodysplasie, ectasie vasculaire, ulcère, tumeur
Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale

Sur le devis d'honoraires

Exemple pour un praticien adhérent à l'OPTAM qui fixerait ses honoraires à 550,00 € pour cet acte :

Base CNAM (activité 1, secteur 1 / OPTAM)219,78 €

Honoraires du praticien (exemple)550,00 €

Dépassement d'honoraires (patient ou complémentaire santé)330,22 €

Part remboursable par l'Assurance maladie (base)219,78 €

Le devis écrit est obligatoire dès 70 € de dépassement (art. L.1111-3-2 du Code de la santé publique). Opti'CCAM le génère en trois clics, part de l'anesthésiste comprise.

Compléments d'honoraires et volumes observés

Dépassement médian en clinique privée · 3^e quartile · 95^e centile · par région et par établissement · volumes d'activité annuels · durée moyenne de séjour · part d'ambulatoire

🔒 Réservé aux médecins vérifiés RPPSLes repères ATIH (compléments d'honoraires par région et par établissement, volumes d'activité) sont consultables dans l'application, après vérification de votre inscription au RPPS.Créer mon compte gratuit

Questions fréquentes

Quel est le tarif conventionnel de HGSE004 ?

219,78 € pour l'opérateur (activité 1) en secteur 1 et OPTAM, tarif CCAM V84 en métropole, hors modificateurs. Le tarif secteur 2 hors OPTAM et la part de l'anesthésiste sont consultables dans l'application, réservée aux médecins vérifiés RPPS.

Le modificateur J s'applique-t-il à HGSE004 ?

Non : le modificateur J ne figure pas parmi les modificateurs admis pour HGSE004.

HGSE004 exonère-t-il du ticket modérateur ?

Oui — acte exonérant : tarif ≥ 120 € (ancien « K > 50 »), le patient est pris en charge à 100 % du tarif de base pour l’acte et le séjour.

Avec quels codes HGSE004 est-il incompatible ?

8 codes ne peuvent pas être facturés avec HGSE004 selon la table officielle des incompatibilités, dont AFLB006, AFLB007, GELD002, GELD004, GELE004….

Codes voisins

07.03.04.03. Hémostase endoscopique de lésion de l'intestin grêle

HGSE001 Hémostase de lésion intestinale sans laser, par jéjunoscopie HGSE002 Hémostase de lésion intestinale avec laser, par jéjunoscopie HGSE003 Hémostase de lésion intestinale sans laser, par iléoscopie

Sources : CNAM, CCAM V84 (tables officielles : tarifs, modificateurs, gestes complémentaires, incompatibilités, exonération du ticket modérateur). Fiche générée le 2026-10-02, régénérée à chaque version de la CCAM. Elle ne remplace pas la lecture des notes de la CCAM ni la convention médicale.