HGFA004
Résection segmentaire multiple de l'intestin grêle, par laparotomie
Code CCAM HGFA004 · 07. Appareil digestif · base CCAM V84
✓ Tariféactivités 1, 4Exonérant du ticket modérateur15 codes incompatibles
Simuler HGFA004 dans Opti'CCAM → gratuit · réservé aux médecins vérifiés RPPS
Tarifs et modificateurs
Depuis la convention médicale 2024, la CNAM publie deux tarifs par acte : celui des médecins de secteur 1 et des adhérents à l'OPTAM, affiché ici, et celui du secteur 2 hors OPTAM, visible dans l'application avec la part de l'anesthésiste.
Modificateurs admis pour cet acte : AFJKTPSUO743
A anesthésie, patient de moins de 4 ans ou de plus de 80 ans, forfait 23 € ·
F urgence, dimanche et jour férié ·
J majoration des actes chirurgicaux, +6,5 % ·
K majoration des actes chirurgicaux, secteur 1 et OPTAM-ACO, +30 % ·
T majoration secteur 2 OPTAM, +21,5 % ·
P urgence, nuit (20 h-0 h et 6 h-8 h) ·
S urgence, nuit profonde (0 h-6 h) ·
U urgence, nuit (20 h-8 h) ·
7 anesthésie, +6 % ·
4 anesthésie, +6 % ·
3 anesthésie, secteur 1 et OPTAM-ACO, +12 % (+8 % sinon).
Modificateurs J, K, T : ce qu'ils changent sur un devis →
Gestes complémentaires
Gestes complémentaires facturables avec HGFA004 (à taux plein, hors classement 100 % / 50 %) :
GELE001 Intubation trachéale par fibroscopie ou dispositif laryngé particulier, au cours d'une anesthésie généraleHGQE004 Entéroscopie jéjunale et/ou iléale peropératoireZZHA001 Prélèvement peropératoire pour examen cytologique et/ou anatomopathologique extemporanéZZQA002 Échographie peropératoire
Associations et incompatibilités
En association avec un autre acte, HGFA004 suit la règle générale de la CCAM : l'acte au tarif le plus élevé à 100 %, le second à 50 %. Les gestes complémentaires d'anesthésie se facturent à taux plein.
15 codes ne peuvent pas être facturés avec HGFA004 (table officielle des incompatibilités) :
AFLB006 Injection thérapeutique intrathécale d'agent pharmacologique, par voie transcutanée sans guidageAFLB007 Injection thérapeutique péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique, sans guidageGELD002 Intubation trachéale en dehors d'un bloc médicotechniqueGELD004 Intubation trachéaleGELE004 Intubation trachéale, par fibroscopie ou dispositif laryngé particulierHFFA008 Dégastrogastrectomie partielle avec rétablissement de la continuité, par laparotomieHFMA005 Totalisation secondaire de gastrectomie avec rétablissement de la continuité, par laparotomieHGFA008 Résection segmentaire d'une atrésie unique de l'intestin grêle avec rétablissement de la continuité, par laparotomieHGFA009 Résection segmentaire d'une atrésie étagée de l'intestin grêle avec rétablissement de la continuité, par laparotomieHGFA010 Exérèse de duplication de l'intestin grêle sans résection intestinale, par laparotomieHGFA011 Exérèse de duplication de l'intestin grêle avec résection intestinale, par laparotomieHGMA005 Rétablissement secondaire de la continuité digestive après résection de l'intestin grêle, par laparotomie … et 3 autres.
Notes de facturation
- Avec ou sans : rétablissement de la continuité
Sur le devis d'honoraires
Exemple pour un praticien adhérent à l'OPTAM qui fixerait ses honoraires à 1110,00 € pour cet acte, avec le modificateur J :
Base CNAM (activité 1, secteur 1 / OPTAM)413,84 €
Modificateur J (+6,5 %)440,74 €
Honoraires du praticien (exemple)1110,00 €
Dépassement d'honoraires (patient ou complémentaire santé)669,26 €
Part remboursable par l'Assurance maladie (base)440,74 €
Le devis écrit est obligatoire dès 70 € de dépassement (art. L.1111-3-2 du Code de la santé publique). Opti'CCAM le génère en trois clics, part de l'anesthésiste comprise.
Compléments d'honoraires et volumes observés
Dépassement médian en clinique privée · 3e quartile · 95e centile · par région et par établissement · volumes d'activité annuels · durée moyenne de séjour · part d'ambulatoire
🔒 Réservé aux médecins vérifiés RPPSLes repères ATIH (compléments d'honoraires par région et par établissement, volumes d'activité) sont consultables dans l'application, après vérification de votre inscription au RPPS.Créer mon compte gratuit
Questions fréquentes
Quel est le tarif conventionnel de HGFA004 ?
413,84 € pour l'opérateur (activité 1) en secteur 1 et OPTAM, tarif CCAM V84 en métropole, hors modificateurs. Le tarif secteur 2 hors OPTAM et la part de l'anesthésiste sont consultables dans l'application, réservée aux médecins vérifiés RPPS.
Le modificateur J s'applique-t-il à HGFA004 ?
Oui : HGFA004 admet le modificateur J (+6,5 %), soit 440,74 € en secteur 1 et OPTAM. K (+30 %) peut s'y ajouter en secteur 1 et OPTAM-ACO, T (+21,5 %) en secteur 2 OPTAM.
HGFA004 exonère-t-il du ticket modérateur ?
Oui — acte exonérant : tarif ≥ 120 € (ancien « K > 50 »), le patient est pris en charge à 100 % du tarif de base pour l’acte et le séjour.
Avec quels codes HGFA004 est-il incompatible ?
15 codes ne peuvent pas être facturés avec HGFA004 selon la table officielle des incompatibilités, dont AFLB006, AFLB007, GELD002, GELD004, GELE004….
Codes voisins
07.03.04.09. Résection de l'intestin grêle
HGFA001 Résection de l'angle duodénojéjunal avec rétablissement de la continuité, par laparotomieHGFA003 Résection segmentaire unique de l'intestin grêle sans rétablissement de la continuité, en dehors de l'occlusion, par laparotomieHGFA005 Résection segmentaire unique de l'intestin grêle pour occlusion, par laparotomieHGFA007 Résection segmentaire unique de l'intestin grêle avec rétablissement de la continuité, en dehors de l'occlusion, par laparotomieHGFA013 Résection totale de l'intestin grêle, par laparotomieHGFC014 Résection segmentaire unique de l'intestin grêle sans rétablissement de la continuité, en dehors de l'occlusion, par cœlioscopieHGFC016 Résection segmentaire multiple de l'intestin grêle, par cœlioscopieHGFC021 Résection segmentaire unique de l'intestin grêle avec rétablissement de la continuité, en dehors de l'occlusion, par cœlioscopie
Sources : CNAM, CCAM V84 (tables officielles : tarifs, modificateurs, gestes complémentaires, incompatibilités, exonération du ticket modérateur). Fiche générée le 2026-10-02, régénérée à chaque version de la CCAM. Elle ne remplace pas la lecture des notes de la CCAM ni la convention médicale.