EBQH003

Artériographie cervicocéphalique par voie vasculaire transcutanée, pour diagnostic de mort cérébrale

Code CCAM EBQH003 · 04. Appareil circulatoire · base CCAM V84

✓ TariféNon exonérant (seuil)54 codes incompatibles

Simuler EBQH003 dans Opti'CCAM → gratuit · réservé aux médecins vérifiés RPPS

Tarif opérateur

288,00 €

secteur 1 et OPTAM, activité 1, métropole

Secteur 2, anesthésiste

🔒

tarif secteur 2 hors OPTAM, part de l'anesthésiste : créer mon compte →

Repères ATIH

🔒

compléments et volumes : créer mon compte →

Tarifs et modificateurs

Activité	Qui	Secteur 1 / OPTAM	Avec J
1	Opérateur (chirurgien, médecin)	288,00 €	—

Depuis la convention médicale 2024, la CNAM publie deux tarifs par acte : celui des médecins de secteur 1 et des adhérents à l'OPTAM, affiché ici, et celui du secteur 2 hors OPTAM, visible dans l'application avec la part de l'anesthésiste.

Modificateurs admis pour cet acte : FPSU

F urgence, dimanche et jour férié · P urgence, nuit (20 h-0 h et 6 h-8 h) · S urgence, nuit profonde (0 h-6 h) · U urgence, nuit (20 h-8 h). Modificateurs J, K, T : ce qu'ils changent sur un devis →

Gestes complémentaires

Gestes complémentaires facturables avec EBQH003 (à taux plein, hors classement 100 % / 50 %) :

YYYY270 Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 20, réalisée en salle d'imagerie YYYY300 Supplément pour imagerie pour acte de radiologie interventionnelle, réalisée au bloc opératoire

Associations et incompatibilités

En association avec un autre acte, EBQH003 suit la règle générale de la CCAM : l'acte au tarif le plus élevé à 100 %, le second à 50 %. Les gestes complémentaires d'anesthésie se facturent à taux plein.

54 codes ne peuvent pas être facturés avec EBQH003 (table officielle des incompatibilités) :

DGQH004 Artériographie de l'aorte et de ses branches, par injection intraveineuse transcutanée DGQH007 Artériographie globale de la crosse de l'aorte et de ses branches cervicocéphaliques [Gerbe aortique], par voie artérielle transcutanéeEAAF002 Dilatation intraluminale du tronc de l'artère carotide interne intracrânienne avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanéeEAAF004 Dilatation intraluminale du tronc de l'artère carotide interne intracrânienne sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanéeEAAF900 Dilatation intraluminale de branche de l'artère carotide interne avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanéeEAAF901 Dilatation intraluminale de branche de l'artère carotide interne sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanéeEAAF902 Dilatation intraluminale de l'artère vertébrale intracrânienne ou de l'artère basilaire avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanéeEAAF903 Dilatation intraluminale de l'artère vertébrale intracrânienne ou de l'artère basilaire sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanéeEACF001 Inversion du flux d'un anévrisme artériel intracrânien en période aigüe hémorragique, par voie artérielle transcutanéeEACF002 Inversion du flux d'un anévrisme artériel intracrânien en dehors d'une période aigüe hémorragique, par voie artérielle transcutanéeEANF002 Fibrinolyse in situ suprasélective d'artère intracrânienne, par voie artérielle transcutanée EAQH001 Artériographie cérébrale sélective, avec exploration comparative des fonctions cognitives des hémisphères cérébraux par injection intracarotidienne de barbiturique à action rapide [test de Wada]

… et 42 autres.

Sur le devis d'honoraires

Exemple pour un praticien adhérent à l'OPTAM qui fixerait ses honoraires à 720,00 € pour cet acte :

Base CNAM (activité 1, secteur 1 / OPTAM)288,00 €

Honoraires du praticien (exemple)720,00 €

Dépassement d'honoraires (patient ou complémentaire santé)432,00 €

Part remboursable par l'Assurance maladie (base)288,00 €

Le devis écrit est obligatoire dès 70 € de dépassement (art. L.1111-3-2 du Code de la santé publique). Opti'CCAM le génère en trois clics, part de l'anesthésiste comprise.

Compléments d'honoraires et volumes observés

Dépassement médian en clinique privée · 3^e quartile · 95^e centile · par région et par établissement · volumes d'activité annuels · durée moyenne de séjour · part d'ambulatoire

🔒 Réservé aux médecins vérifiés RPPSLes repères ATIH (compléments d'honoraires par région et par établissement, volumes d'activité) sont consultables dans l'application, après vérification de votre inscription au RPPS.Créer mon compte gratuit

Questions fréquentes

Quel est le tarif conventionnel de EBQH003 ?

288,00 € pour l'opérateur (activité 1) en secteur 1 et OPTAM, tarif CCAM V84 en métropole, hors modificateurs. Le tarif secteur 2 hors OPTAM sont consultables dans l'application, réservée aux médecins vérifiés RPPS.

Le modificateur J s'applique-t-il à EBQH003 ?

Non : le modificateur J ne figure pas parmi les modificateurs admis pour EBQH003.

EBQH003 exonère-t-il du ticket modérateur ?

Partiellement — exonérable par le seuil des 120 €, mais n’exonère pas le reste de la facture.

Avec quels codes EBQH003 est-il incompatible ?

54 codes ne peuvent pas être facturés avec EBQH003 selon la table officielle des incompatibilités, dont DGQH004, DGQH007, EAAF002, EAAF004, EAAF900….

Codes voisins

04.01.04.05. Artériographie des axes cervicocéphaliques

EAQH001 Artériographie cérébrale sélective, avec exploration comparative des fonctions cognitives des hémisphères cérébraux par injection intracarotidienne de barbiturique à action rapide [test de Wada]EBQH002 Artériographie sélective de 3 axes cervicocéphaliques ou plus, par voie artérielle transcutanée EBQH005 Artériographie hypersélective cervicocéphalique, par voie artérielle transcutanée EBQH007 Artériographie suprasélective cervicocéphalique, par voie artérielle transcutanée EBQH008 Artériographie de plusieurs axes cervicocéphaliques, par injections intraartérielles transcutanées multiples EBQH010 Artériographie d'un axe cervicocéphalique, par injection intraartérielle transcutanée unique EBQH011 Artériographie sélective d'un ou 2 axes cervicocéphaliques, par voie artérielle transcutanée

Sources : CNAM, CCAM V84 (tables officielles : tarifs, modificateurs, gestes complémentaires, incompatibilités, exonération du ticket modérateur). Fiche générée le 2026-10-02, régénérée à chaque version de la CCAM. Elle ne remplace pas la lecture des notes de la CCAM ni la convention médicale.