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PAQL001

Scintigraphie osseuse du corps entier segment par segment en un temps [temps tardif], avec acquisition complémentaire par un collimateur sténopé

✓ TariféNon exonérant (seuil)114 codes incompatibles

Simuler PAQL001 dans Opti'CCAM → gratuit · réservé aux médecins vérifiés RPPS

Tarifs et modificateurs

ActivitéQuiSecteur 1 / OPTAMAvec J
1Opérateur (chirurgien, médecin)168,71 €—

Depuis la convention médicale 2024, la CNAM publie deux tarifs par acte : celui des médecins de secteur 1 et des adhérents à l'OPTAM, affiché ici, et celui du secteur 2 hors OPTAM, visible dans l'application avec la part de l'anesthésiste.

Modificateurs admis pour cet acte : G

Associations et incompatibilités

En association avec un autre acte, PAQL001 suit la règle générale de la CCAM : l'acte au tarif le plus élevé à 100 %, le second à 50 %. Les gestes complémentaires d'anesthésie se facturent à taux plein.

114 codes ne peuvent pas être facturés avec PAQL001 (table officielle des incompatibilités) :

… et 102 autres.

Sur le devis d'honoraires

Exemple pour un praticien adhérent à l'OPTAM qui fixerait ses honoraires à 430,00 € pour cet acte :

Base CNAM (activité 1, secteur 1 / OPTAM)168,71 €
Honoraires du praticien (exemple)430,00 €
Dépassement d'honoraires (patient ou complémentaire santé)261,29 €
Part remboursable par l'Assurance maladie (base)168,71 €

Le devis écrit est obligatoire dès 70 € de dépassement (art. L.1111-3-2 du Code de la santé publique). Opti'CCAM le génère en trois clics, part de l'anesthésiste comprise.

Compléments d'honoraires et volumes observés

Dépassement médian en clinique privée · 3e quartile · 95e centile · par région et par établissement · volumes d'activité annuels · durée moyenne de séjour · part d'ambulatoire

🔒 Réservé aux médecins vérifiés RPPSLes repères ATIH (compléments d'honoraires par région et par établissement, volumes d'activité) sont consultables dans l'application, après vérification de votre inscription au RPPS.Créer mon compte gratuit

Questions fréquentes

Quel est le tarif conventionnel de PAQL001 ?

168,71 € pour l'opérateur (activité 1) en secteur 1 et OPTAM, tarif CCAM V84 en métropole, hors modificateurs. Le tarif secteur 2 hors OPTAM sont consultables dans l'application, réservée aux médecins vérifiés RPPS.

Le modificateur J s'applique-t-il à PAQL001 ?

Non : le modificateur J ne figure pas parmi les modificateurs admis pour PAQL001.

PAQL001 exonère-t-il du ticket modérateur ?

Partiellement — exonérable par le seuil des 120 €, mais n’exonère pas le reste de la facture.

Avec quels codes PAQL001 est-il incompatible ?

114 codes ne peuvent pas être facturés avec PAQL001 selon la table officielle des incompatibilités, dont ABML001, ABQL002, ABQL003, ACQL001, ACQL002….

Codes voisins

15.01.03. Scintigraphie de l'appareil ostéoarticulaire et musculaire, sans précision topographique

Sources : CNAM, CCAM V84 (tables officielles : tarifs, modificateurs, gestes complémentaires, incompatibilités, exonération du ticket modérateur). Fiche générée le 2026-10-02, régénérée à chaque version de la CCAM. Elle ne remplace pas la lecture des notes de la CCAM ni la convention médicale.

Opti'CCAM applique ces règles automatiquement dans vos devis et simulations. Gratuit, réservé aux médecins (RPPS vérifié).Ouvrir Opti'CCAM