Endoscopie oesophagienne avec biopsie guidée par endomicroscopie confocale par laser [ECL]
Aussi appelé : ECL
Simuler HEQE263 dans Opti'CCAM → gratuit · réservé aux médecins vérifiés RPPS
Tarifs et modificateurs
| Activité | Qui | Secteur 1 / OPTAM | Avec J |
|---|---|---|---|
| 1 | Opérateur (chirurgien, médecin) | 154,00 € | — |
| 🔒 Part anesthésiste : réservés aux médecins inscrits — créer mon compte | |||
Depuis la convention médicale 2024, la CNAM publie deux tarifs par acte : celui des médecins de secteur 1 et des adhérents à l'OPTAM, affiché ici, et celui du secteur 2 hors OPTAM, visible dans l'application avec la part de l'anesthésiste.
Modificateurs admis pour cet acte : aucun modificateur admis
Gestes complémentaires
Gestes complémentaires facturables avec HEQE263 (à taux plein, hors classement 100 % / 50 %) :
Associations et incompatibilités
En association avec un autre acte, HEQE263 suit la règle générale de la CCAM : l'acte au tarif le plus élevé à 100 %, le second à 50 %. Les gestes complémentaires d'anesthésie se facturent à taux plein.
Aucune incompatibilité recensée dans la table officielle pour HEQE263.
Notes de facturation
- Cartographie oesophagienne préthérapeutique avec biopsie guidée par endomicroscopie confocale par laser
- Indication : bilan préthérapeutique guidant la réalisation des biopsies d’un bilan planimétrique tous les centimètres après la découverte d’une dysplasie de haut grade documentée ou d’un adénocarcinome intramuqueux de l’oesophage documenté, sans indication chirurgicale ; l’endomicroscopie confocale ne doit pas être utilisée pour guider une décision thérapeutique de mucosectomie en un seul temps d’une lésion visible ou non visible – lésion plane –
- Formation : spécifique à cette technique, avec courbe d’apprentissage, en plus de la formation au traitement endoscopique de tumeur superficielle de l’œsophage
- Environnement : spécifique en centre expert, de niveau 3 ; établissement de santé spécialisé dans le traitement des cancers superficiels de l’oesophage, disposant d’un endoscope haute définition avec coloration endoscopique par acide acétique et/ou chromo-endoscopie virtuelle ; environnement anesthésique indispensable
- Facturation : uniquement par un médecin qualifié en hépato-gastro-entérologie pratiquant l’endoscopie interventionnelle le tarif comprend la cartographie et les biopsies du bilan préthérapeutique
Sur le devis d'honoraires
Exemple pour un praticien adhérent à l'OPTAM qui fixerait ses honoraires à 390,00 € pour cet acte :
Le devis écrit est obligatoire dès 70 € de dépassement (art. L.1111-3-2 du Code de la santé publique). Opti'CCAM le génère en trois clics, part de l'anesthésiste comprise.
Compléments d'honoraires et volumes observés
Dépassement médian en clinique privée · 3e quartile · 95e centile · par région et par établissement · volumes d'activité annuels · durée moyenne de séjour · part d'ambulatoire
Questions fréquentes
Quel est le tarif conventionnel de HEQE263 ?
154,00 € pour l'opérateur (activité 1) en secteur 1 et OPTAM, tarif CCAM V84 en métropole, hors modificateurs. Le tarif secteur 2 hors OPTAM et la part de l'anesthésiste sont consultables dans l'application, réservée aux médecins vérifiés RPPS.
Le modificateur J s'applique-t-il à HEQE263 ?
Non : le modificateur J ne figure pas parmi les modificateurs admis pour HEQE263.
HEQE263 exonère-t-il du ticket modérateur ?
Oui — acte exonérant : tarif ≥ 120 € (ancien « K > 50 »), le patient est pris en charge à 100 % du tarif de base pour l’acte et le séjour.
Codes voisins
07.01.09.01. Endoscopie des conduits salivaires et du tube digestif
Sources : CNAM, CCAM V84 (tables officielles : tarifs, modificateurs, gestes complémentaires, incompatibilités, exonération du ticket modérateur). Fiche générée le 2026-10-02, régénérée à chaque version de la CCAM. Elle ne remplace pas la lecture des notes de la CCAM ni la convention médicale.